Déposée le 2 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) P.M. DECAYZAC.FOIE.GRAS.FR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'Année du Siècle »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) P.M. DECAYZAC.FOIE.GRAS.FR domicilié(e) Moulin de Coty sur le Lot, Lieudit Promenade de Coty,46000 CAHORS (dossier no 2377576) - 46000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 151 521 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL Maître Nicolas Genty domicilié(e) Immeuble Crystal, ZAC Euralille, Romarin,59777 EURALILLE (dossier no 2377576) - 59777 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
P.M. DECAYZAC.FOIE.GRAS.FR Société Anonyme - Moulin de Coty sur le Lot, Lieudit Promenade de Coty,46000 CAHORS (dossier no 2377576) - 46000 - France - SIREN 381151521
Cabinet FIDAL Maître Nicolas Genty - Immeuble Crystal, ZAC Euralille, Romarin,59777 EURALILLE (dossier no 2377576) - 59777 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21
Inscription le 30 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°478413 - Publication au BOPI 2008-06-30
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2377576 - Publication au BOPI 2008-06-30
Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03
Foies gras, pâtés, viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, sucre, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre à faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments), épices. Torréfaction de café, transformation de foie gras.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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